Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIGIN FIBRE NATURE
INDUSTRIES TEXTILES - COTONNIERES I.T.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92401959
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012

Présentation de la marque ORIGIN FIBRE NATURE

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES TEXTILES - COTONNIERES I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGIN FIBRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES TEXTILES - COTONNIERES I.T.C domicilié(e) 153 Boulevard Haussman,75008 PARIS (dossier no 2213204) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213204) - 75340 - France.

La marque ORIGIN FIBRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIGIN FIBRE NATURE est expirée depuis le 21 janvier 2012.

INDUSTRIES TEXTILES - COTONNIERES I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : ESSIX , COTON D'IVOIRE , ESSIX


INDUSTRIES TEXTILES - COTONNIERES I.T.C. Société Anonyme - 153 Boulevard Haussman,75008 PARIS (dossier no 2213204) - 75008 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213204) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213204 - Publication au BOPI 2002-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-28

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631054 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Linge de lit à base de fibres naturelles